COPROPRIETES : DPE, DTG, PPT
Ci-après article de la revue « QUE CHOISIR » septembre 2023 concernant de nouvelles dispositions (2023, 2024, 2025, 2026) pour les copropriétés :
Les conseils de l’AS.RI.EU.PE
2023 : Site indiquant les produits dangereux
Vous pouvez vous rendre sur le site des alertes de produits dangereux nécessitant un retour vers le commerce vendeur : https://rappel.conso.gouv.fr
2023 : Guide des bonnes pratiques en forêt
Document à télécharger ci-après :
Prime à la conversion et Bonus écologique
Visitez le site https://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil pour savoir ce que vous pouvez obtenir en prime à la conversion et/ou en bonus écologique.
2023 : Code de la rue
Ci-après vous trouverez la copie du document édité par la mairie de Versailles concernant les règles du code de la rue permettant d’adopter les bons comportements dans l’espace public.
2023 : Livret d’accueil
Faisant suite à une demande d’un président de copropriété de notre quartier, l’ASRIEUPE a édité en 2021 un livret d’accueil pouvant être complété par votre Conseil Syndical et fourni aux nouveaux arrivants ainsi qu’aux occupants actuels. Vous trouverez ci-après 3 formats du livret : format .pdf : livret_d_accueil_juillet_2023_versionpdf format .docx livret_d_accueil_juillet_2023_versiondocx format .doc : livret_d_accueil_juillet_2023_versiondoc …
2023 : Durée de conservation des papiers
Document édité par le service-public.fr (le site officiel de l’administration française) :
2023 : Obligation de déclaration des biens immobiliers
Pour les propriétaires de biens immobiliers, vous avez finalement jusqu’au 10 août 2023 minuit pour effectuer votre déclaration. Ci-après document de présentation : declaration_biens_immobiliers_2023.pdf Documents joints
2023 : Guide des aides
Ci-après un document édité par l’Anah précisant un certain nombre d’aides pour votre logement (individuel, copropriété).
Légal
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